★★★★☆
4.3 étoiles sur 5 de 534 Commentaires client
Registre unique du personnel: Conforme aux obligations légales du décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014 est un chef-d'œuvre par Registres Cocorico, publié le 2016-10-19. Le livre comprend plus de 34 pages et peut être obtenu en format PDF et ePub. Vous pouvez avoir le livre en ligne. Obtenez plus d'informations ci-dessous
Details Registre unique du personnel: Conforme aux obligations légales du décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014
Le tableau suivant contient les détails de base sur Registre unique du personnel: Conforme aux obligations légales du décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014
Le Titre Du Livre | Registre unique du personnel: Conforme aux obligations légales du décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014 |
Publié Le | 2016-10-19 |
Langage | Français & Anglais |
ISBN-10 | 0511076047-NEK |
EAN | 791-1643423556-RMH |
Écrivain | Registres Cocorico |
Traducteur | Stanley Cori |
Numéro de Pages | 34 Pages |
Éditeur | CreateSpace Independent Publishing Platform |
Type de Document | PDF EPub AMZ DOC WRI |
Taille du fichier | 79.70 MB |
Nom de Fichier | Registre-unique-du-personnel-Conforme-aux-obligations-légales-du-décret-n°2014-1420-du-27-novembre-2014.pdf |
Registre unique du personnel: Conforme aux obligations légales du décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014 PDF Download Gratuit
Arrêté du 15/04/10 relatif aux prescriptions générales ...Arrêté du 15/04/10 relatif aux prescriptions générales applicables aux stations-service soumises à déclaration sous la rubrique n° 1435 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique ...Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Version consolidée au 03 novembre 2018
Tous les affichages obligatoires selon l'inspection du travailRegistre unique du personnel . Conforme à la loi de 2014 avec sa partie . dédiée aux stagiaires
SAS et SASU - Article L 227- 10 du Code de Commerce. Le commissaire aux comptes ou, s'il n'en a pas été désigné, le président de la société présente aux associés un rapport sur les conventions intervenues directement ou par personne interposée entre la société et son président, l'un de ses dirigeants, l'un de ses actionnaires disposant d'une fraction des droits de vote supérieure à 10 % ou, s ...
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...Code du travail; Loi n° 1960-0030 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des régimes de sécurité sociale.; Loi n° 1994-0028 du 21 février 1994, portant régime de réparation des préjudices résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles.; Loi n° 2003-15 du 15 février 2003, portant création de l'institution du juge de la sécurité sociale.